Regulations

• Voyager ensemble
• Voyager en sécurité
• Voyager en règle
• Les indemnités forfaitaires

Le personnel de la S.T.C.L. fait de son mieux pour permettre à chacun de voyager dans les meilleures conditions. La qualité du service rendu dépend également de chaque voyageur.
Dans le véhicule, le conducteur-receveur accueille les voyageurs et leur fournit les renseignements dont ils pourraient avoir besoin. Les voyageurs doivent se conformer aux consignes en vigueur.

"Voyageons Ensemble", c'est un court-métrage réalisé avec la participation de salariés TCL dont le but est de rappeler en images les règles et conseils utiles pour se déplacer en toute tranquillité sur le réseau TCL. 

Bonne navigation et bons voyages sur nos lignes...

Validez votre titre de transport et avancez vers le fond du véhicule pour permettre aux autres clients de monter à leur tour.

• Vous utilisez un siège disponible : assurez-vous que celui-ci n'est pas réservé aux :

Mutilés de guerre, Aveugles cicils, Invalides du travail et infirmes civils (titulaires de la carte de priorité ou d'invalidité portant la mention "Station debout pénible") Femmes enceintes, Personnes accompagnées d'enfants de moisn de 4 ans, Personnes âgées.

• Vous êtes accompagné(e) d'un enfant en poussette :

Lors des heures d'affluence ou lorsque le véhicule est chargé, avant la montée dans les véhicules, il est demandé de replier les poussettes et de prendre l'enfant dans les bras pour des raisons de sécurité. En heures creuses et lorsque les conditions d'accueil le permettent, les poussettes sont tolérées. La S.T.C.L.  ne peut être tenue responsable des conséquences en cas de non respect de ces consignes.

• Vous voyagez avec un bagage ou objet encombrant :

• Vous voyagez avec un animal :

Les animaux et objets encombrants sont, dans ces limites, accueillis gratuitement.

• Parce qu'un intérieur de bus est coûteux, préservons-le de toutes dégradations ! De même, les pieds n'ont pas leur place sur les sièges.
  
  
•  Parce que très répandu aujourd'hui, le téléphone portable devient vite envahissant ! Pour le respect et le confort de tous, pensez à baisser le volume de votre sonnerie et restez discret si vous ne pouvez éviter l'appel.

Pour plus d'informations sur les règles en vigueur sur le réseau TCL, n'oubliez pas de consulter le paragraphe Voyager en règle ainsi que le Règlement d'Exploitation (570 ko).

Depuis plusieurs années, grâce à l'appui de notre autorité organisatrice nous mobilisons notre personnel et nos moyens techniques pour vous aider à voyager dans les meilleures conditions de sécurité sur le réseau TCL.

Les Vérificateurs/Vérificatrices et les Chefs de Lignes

Présents sur tout le réseau, aussi bien en bout de ligne qu'en centre-ville, le matin comme le soir, ils peuvent, à tout moment, vous demander de présenter votre  titre  de  transport.

Les Conducteurs et les Conductrices

Ils sont vos interlocuteurs privilégiés à bord des véhicules placés sous leur responsabilité.

En plus de ces moyens internes, la S.T.C.L. travaille en étroite collaboration avec la Police et la Justice.

Le radiotéléphone

Un radiotéléphone à bord de chaque véhicule permet au conducteur, relié en permanence à un poste central, de signaler toute anomalie et de faire intervenir rapidement une équipe de la S.T.C.L.

La vidéo surveillance

Cet équipement, installé sur tous les véhicules, vise à :

• Protéger  les voyageurs et le personnel,
• Diminuer les coûts de fonctionnement liés aux dégradations du matériel et à l'immobilisation des véhicules victimes d'actes de vandalisme.

Le visionnage des images ne se fait qu'en cas d'incident, dans le strict cadre de la loi.
Des autocollants sont apposés dans les véhicules équipés de ce dispositif.

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Voyager sur le réseau TCL implique la mise en œuvre d'une relation commerciale contractuelle. Ces règles simples vous permettent de bénéficier des garanties d'un bon voyage.

 Vous devez obligatoirement valider votre titre de transport à chaque montée dans un véhicule, même en correspondance, sous peine de devoir régler une indemnité     forfaitaire.

 Carte pliée ou abîmée ?... Rendez-vous au Point Bus :

 Cela concerne une carte magnétique : les voyages non utilisés seront déduits du montant d'achat d'une nouvelle carte contre une franchise de 1,60 €.

 Cela concerne une carte à puce : la durée ou le nombre de voyages restant sera dupliqué contre une franchise de 10€

Carte perdue ou dérobée ?...

Cela concerne une carte magnétique : il faudra acheter une nouvelle carte.

Cela concerne une carte à puce : rendez-vous immédiatement au Point Bus afin de faire bloquer votre carte. Un duplicata vous sera établi contre un prix forfaitaire de 10€

Consultez le paragraphe  Les indemnités forfaitaires pour plus d'informations sur l'obligation de voyager avec un titre de transport valide.

Sur le réseau TCL, il est interdit de :

• Monter avec des chiens d'attaque, même s'ils sont tenus en laisse et muselés,
• Monter avec des rollers, skates ou vélos,
• Fumer, manger ou boire à l'intérieur du véhicule,
• Mendier ou faire la quête,
• Monter ou descendre pendant la marche du véhicule ou en dehors des points d'arrêt,
• Transporter des objets inflammables ou explosifs dangereux (bombonne de gaz, bidon d'essence…),
• Actionner l'ouverture des portes du véhicule pendant la marche du véhicule ou gêner ses manœuvres,
• Parler au conducteur lorsque le bus ou le trolleybus n'est pas à l'arrêt,
• Proférer toute menace à l'encontre d'un agent TCL,
• S'accrocher aux véhicules.

POUR EN SAVOIR PLUS
Consultez le Règlement d'Exploitation (570 ko)

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  Voici 3 conseils pour voyager en toute légalité sur le réseau TCL et éviter ainsi de vous retrouver en situation irrégulière :

 1. Assurez-vous d'avoir un titre de transport valide,
 2. Validez-le à chaque montée dans un véhicule, même en correspondance,
 3. Conservez-le jusqu'à votre descente du véhicule.

 - Sans titre de transport,
  - Avec un titre de transport falsifié,
  - A plusieurs et si le nombre de validations est inférieur au nombre de personnes.

 Vous êtes en situation irrégulière redevable d'une indemnité forfaitaire de 51 € ou de 30 € si paiement sur place.

- avec un titre de transport non validé.

Vous êtes en situation irrégulière redevable d'une indemnité forfaitaire de 34 € ou de 20 € si paiement sur place.

Le personnel de contrôle doit exiger le montant contre délivrance d'un reçu.

Si la S.T.C.L. est obligée de procéder par recouvrement, l'indemnité est majorée de 19 € (jusqu'au 20ème jour) ou 38 € (à partir du 21ème jour) pour frais de dossier.

Cette indemnité est prélevée en vertu des dispositions du décret n°86-1045 du 18/09/86 (J.O. du 19/09/86), relatif à la transaction et aux sanctions applicables à certaines infractions à la police des Services Publics de Transports Ferroviaires et des Services de Transports Publics Réguliers de personnes à la demande.