Conditions générales de vente
Toutes les réponses à vos questions se trouvent dans les Conditions Générales de Vente (CGV), telles que :
- Modalités de règlement des titres de transport
- Modalités de résiliation des titres chargés sur CSC
- Service Après-Vente
- Annexe : détail des titres et ayants-droits
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Applicables à compter du 1er juillet 2023
Les présentes conditions générales de vente ont pour objectif de définir précisément les modalités de commercialisation et de mise à disposition des titres de transport vendus par la Société des Transports en Commun de Limoges Métropole, dans l’ensemble de ses canaux de vente TCL.