Conditions générales de vente

Visuel CGV.jpgToutes les réponses à vos questions se trouvent dans les Conditions Générales de Vente (CGV), telles que :

  • Modalités de règlement des titres de transport 
  • Modalités de résiliation des titres chargés sur CSC
  • Service Après-Vente
  • Annexe : détail des titres et ayants-droits

 

 

 

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Applicables à compter du 1er juillet 2023

 

Les présentes conditions générales de vente ont pour objectif de définir précisément les modalités de commercialisation et de mise à disposition des titres de transport vendus par la Société des Transports en Commun de Limoges Métropole, dans l’ensemble de ses canaux de vente TCL.

 

 

 

 

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